Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site webmarti.com est édité par :

Raison sociale : Sébastien Martinet (Studio Web Marti)
Statut juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
Adresse : Chemin des Villarêts, 71290 Rancy
SIRET : 44273945400043
Contact : formulaire de contact

2. Directeur de la publication

Monsieur Sébastien Martinet.

3. Hébergement

Infomaniak Network SA Avenue de la Praille 26, CH-1227 Carouge (Genève), Suisse Tél. : +41 22 820 35 44 — www.infomaniak.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur webmarti.com (textes, graphismes, logotypes, icônes, images, architecture) sont la propriété exclusive de Sébastien Martinet, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite sans accord écrit préalable.

Les contenus soumis par les utilisateurs (fiches d'organismes, événements, descriptions) restent la propriété de leurs auteurs. En les publiant sur webmarti.com, ils accordent à Studio Web Marti une licence non exclusive et gratuite d'utilisation, de reproduction et de diffusion dans le cadre de l'exploitation du service.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur webmarti.com proviennent en partie de tiers (organismes, associations, collectivités) et ne peuvent être garanties exactes. Studio Web Marti ne saurait être tenu responsable de l'utilisation faite de ces informations, ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif. Studio Web Marti n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données sont régis par notre Politique de confidentialité : webmarti.com/confidentialite Contact : rgpd@webmarti.com

7. Cookies

webmarti.com utilise des cookies. Consultez notre Politique de cookies : webmarti.com/cookies

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.